Le site http://www.rd2-innovate.fr/ est la propriété de :
RD2 Innovate
Parc Eurasanté
Immeuble Hermès
407 rue Salvador Allendé – 59120 Loos
Tel: 03 20 90 91 95 – Fax: 09 72 46 51 36
Siret : 800 717 753 RCS Lille Métropole
Société à responsabilité limitée au capital de 10 000€
Le directeur de la publication est : M Stephane DEMEERSSEMAN
Hébergement : OVH
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France
Création
Dizento
Données personnelles
Les informations recueillies sur nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société RD2 INNOVATE pour apporter une réponse à votre demande de devis ou d’information réalisée sur le site.
Elles sont conservées pendant : 1 an et sont destinées à RD2 INNOVATE. Elles ne sont pas stockées sur notre site et ne sont pas transférées à des tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Le responsable de la société RD2 INNOVATE. Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/
Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro : 2119480 v 0
A propos des cookies utilisés sur ce site
// CONDITIONS D’UTILISATION //
La société RD2 INNOVATE met tout en oeuvre pour diffuser des informations de qualité sur son site, sans pouvoir toutefois garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, la société RD2 INNOVATE ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès par un internaute au site, et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l’utilisation du site et des informations qu’il contient. Les liens établis à partir des sites précedemment cités en direction d’autres sites, ne sauraient engager la responsabilité de La société RD2 INNOVATE, notamment s’agissant du contenu de ces sites. Il est à cet égard conseillé à l’internaute qui utiliserait l’un de ces liens, de se reporter aux mentions légales et conditions d’utilisation présentes sur chacun de ces sites. La société RD2 INNOVATE n’est pas responsable des liens hypertextes renvoyant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place de tels liens sans son autorisation express et préalable. L’autorisation devra être sollicitée par courrier envoyé au directeur de la publication à l’adresse ci-dessus indiquée et il y sera répondu par écrit.
// PROPRIETE INTELLECTUELLE //
La société RD2 INNOVATE est titulaire des droits d’auteur sur l’ensemble des éléments édités sur son site, qu’il s’agisse des textes, images, illustrations, photographies (avec credit photo Fololia ), logos et tout autre document téléchargeable. Ces éléments constituent des œuvres au sens des dispositions relatives à la propriété intellectuelle (article L. 112-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). L’utilisation d’éléments provenant des sites appartenant à La société RD2 INNOVATE n’est autorisée qu’à titre d’information, pour un usage strictement personnel et leur téléchargement ne confère à l’utilisateur aucun droit sur ceux-ci. En conséquence, toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est interdite si elle n’a pas fait l’objet d’une autorisation écrite et préalable, sollicitée et donnée dans les formes ci-dessus précisées (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le non-respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon sanctionné pénalement (articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).